Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.A Marcel SAUTEJEAU
/
CLOS DES BOURGUIGNONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES BOURGUIGNONS
S.A Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
3301863
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
CLOS DES BOURGUIGNONS de S.A Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque CLOS DES BOURGUIGNONS

Déposée le 2 juillet 2004 par la société S.A Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES BOURGUIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société S.A Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France.

La marque CLOS DES BOURGUIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BOURGUIGNONS est expirée depuis le 2 juillet 2014.

S.A Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BEAUQUIN


S.A Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 17 mars 2008 - Rejet partiel n°470887 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Publicité.